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La Détection de métaux
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Qu’est-ce la détection de métaux ?

La détection de métaux est définie comme étant l’action de détecter des métaux avec un appareil. Peu importe que ce soit avec un détecteur, un géoradar ou un pendule ou encore avec une baguette métallique ou de coudrier. Par contre elle obéit à des règles assez strictes. Nous ne pouvons pas utiliser un appareil pour rechercher des objets pouvant intéresser l’art, l’histoire, la préhistoire ou la numismatique sans avoir obtenu une autorisation préfectorale.

La détection qui se voudrait être un loisir libre de toute entrave, de toute "obligation" est en réalité un loisir règlementé. Les pages de cette section vont vous aider à mieux comprendre la conduite à adopter sur le terrain suivant les cas de figure les plus fréquemment rencontrés.

La détection de loisir:

Souvent confondue à tort comme étant une détection autre qu’archéologique, c’est à dire autre que de chercher à trouver des objets archéologiques ou historiques, elle fut cependant définie lors des débat de la loi 89-900 comme étant la recherche d’objets perdus, de biens familiaux, de canalisations, etc. Il s’agit donc en guise de loisir que l’utilisateur d’un détecteur ne recherche que des objets récemment perdus, voir plus anciennement s’il s’agit d’un bien familial (cas fréquent des trésors cachés pendant les guerres). Il peut aussi rechercher des outils agricoles perdus, toute sorte d’outil de bijoux ou de canalisations, soc de charrue, rasette de charrue, bref tout ce qui peu se perdre qui serait métallique et dont le propriétaire aurait envie de retrouver. En cas de découverte d’objets archéologiques ou historiques lors de ce type recherche, vous devez les déclarer à la mairie du lieu de découverte. vous ne risquez absolument rien à déclarer, vu que la détection de loisir est légale.

Les lois sur le détecteur de métaux et les recherches organisées:

Les lois les plus importantes sont:

La loi de 1941, la loi 89-900 et son décret d’application de 1991, la loi du 15 juillet 1980, et plus récemment le Code du Patrimoine. Toutes ont pour but de protéger notre patrimoine archéologique, commun à tous. Et donc de protéger les sites archéologiques connus, déclarés, ou classés comme ceux qui ne sont pas encore connus. en cas de recherche planifiée la notion de Pur effet du hasard disparait, l’article 716 du code civil ne pouvant alors s’appliquer.

La détection archéologique ou historique:

C’est le fait de vouloir trouver et donc de rechercher des objets archéologiques ou historiques. Ce type de recherche doit être impérativement avoir fait l’objet d’une demande d’autorisation préfectorale, de l’avoir obtenue avant d’aller sur le terrain. Si vous aimez rechercher des monnaies anciennes, des monnaies gauloises ou romaines, et bien vous devez avoir obtenu cette autorisation. Par besoin de vouloir uniquement aller sur un site pour la demander, même en dehors de tout site archéologique, il vous la faudra dès lors que l’effet de votre recherche est la découverte d’objets tels que prévus à l’article L542 du Code du Patrimoine.

Page publiée le: 01 Janvier 1999
Modifiée le: 02 07 2007 13:07:12
Auteur: Pierre ANGELI ©