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La loi et le détecteur La loi et le détecteur

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Les lois en rapport avec le détecteur de métaux:

L’utilisation d’un détecteur de métaux ne peut se faire que dans un cadre particulier. En effet elle ne peut s’effectuer qu’avec l’autorisation du propriétaire des lieux et uniquement sur des objets récemment perdus. Un prospecteur honnête et désireux de respecter la législation actuelle doit donc respecter les recommandations suivantes:

Recommandations utiles:

N’oubliez jamais que sur le terrain, vous devez avoir l’autorisation du propriétaire avant d’utiliser votre détecteur. Assurez-vous aussi auprès de lui que son terrain ne renferme aucun site ou vestige archéologique ou historique.

Ne manquez jamais une occasion d’effectuer une recherche d’objet perdu. Les agriculteur perdent souvent des objets. La prospection de loisir ou libre n’est que la prospection d’objets perdus, canalisations, bijoux, biens familiaux. C’est la définition qui en fut donnée lors de la présentation de la loi 89-900 au députés et aux sénateurs (voir Journal Officiel).

En aucun cas elle ne peut être planifiée, ni avec l’aide de livres archéologiques, ni de photos aériennes, ni avec des cartes IGN ou autres (recherche grâce aux toponymes) ni la recherche sans but (que certains appellent recherche à la billebaude) etc.

Ces types de recherches nécessitant obligatoirement l’obtention d’une autorisation préfectorale délivrée par la préfecture de région. C’est notre engagement associatif.

Bonne prospection dans le respect des lois et des texte. Il y va de l’avenir de votre passion!

Page publiée le: 01 Janvier 1997
Modifiée le: 02 07 2007 22:07:51
Auteur: Pierre ANGELI ©