STATUTS DE L'ASSOCIATION …..
ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre le adhérents aux présents
statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901
et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ...................
ARTICLE 2
Cette association à pour but :
Les buts que vous vous êtes fixés dans l'association
ARTICLE 3
Siège social :
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres bienfaiteurs
3) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'associaiton, il faut être agrée
par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions,
sur les demandes d'admissions présentée, ou être
parrainés par un membre.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé
à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation
de ........... (supérieure à celle des simples membres
actifs) ou un droit d'entrée de ........... fixé par
l'assemblée générale chaque année.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de ...........
(supérieure à celle des simples membres actifs) ou un
droit d'entrée de ........... fixé par l'assemblée
générale chaque année.
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démision
Le décés
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le
bureau pour motif grave ou non paiement de la cortisation. L'intéressé
ayan été invité par lettre recommandée
à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
Les subventions communales, départementales, nationales, du
conseil général, de l'Etat, ect...
De dons en nature.
ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirrigée par le bureau et par un conseil
d'administration élu parmi les membres et/ou les membress du
bureau. Le conseil d'administration représente les membre lors
des réunions. Les embres du conseil sont élus lors de
l'assemblée générale, ils sont rééligibles.
Le conseil dadministration choisi parmi ses membres, au scrutin secret,
un bureau composé de :
1º Un Président
2º Un ou plusieurs vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire
adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoin
Le conseil étant renouvellé chaque année (ou
une autre durée) par moitié, la première année,
les membre sortant sont désignés par le sort. En cas
de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de
ses membres. Il est procédé à leur remplacement
définitif par la prochaine assemblée générale
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque
où devrait normallement arriver à terme le mandat des
membres remplacés.
ARTICLE 10
Réunion du coneil d'administration :
Le coneil d'adminitration se réunit une fois tous les .........,
sur convocation du président, ou sur demande qu quart de ses
membres. Les décisions sont prises à la ajorité
des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans
excuses n'aura pas assisté à trois réunions succéssives,
sera considéré comme démisionnaire (sauf en cas
de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il
n'es pas majeur.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous
le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient
affiliés. L'assemblée générale ordinaire
se réunit chaque année au mois de .......... (prévoir
de préférence au début de l'année civile).
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association
sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'orde
du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations
et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à
un autre membre présent lors de l'assemblée doit être
prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés
précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors
de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés
en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent
ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés
comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité),
préside l'asemblée et expose la situation morale de
l'association.
Le tréorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des
comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé,
aprés épuiement de l'ordre du jour, au remplacement,
au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être
traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises
à l'ordre du prévu sur la convocation.
ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la
demande de la moitié des membres inscrits, le président
peut convoquer une assemblée générale extraordinaire,
suivant les formalitées prévues à l'article 11.
ARTICLE 13
Réglement intérieur :
Un réglement intérieur peut betre établi par
le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'asemblée
générale. Ce réglement éventuel est destiné
à fixer les divers points non prévus par les statuts,
notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de
l'association. Il prévoit des régles de conduite des
membres et précise les motifs d'exclusion.
ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins
des membres présents à l'asemblée, un ou plusieurs
liquidateurs sont nommés pr cellemci et l'actif, s'il y a lieu,
et dévolu conforméent à l'article 9 de la loi
du 1er juillet 1901 et u décret du 16 août 1901.
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Indiquer les nom prénoms adresse de chaque membre du bureau
et leur signature. Chaque page des statuts doit être paraphée
par chacun des membres du bureau.
Ne pas oublier de joindre le formulaire de déclaration d'association
accompagné des présents statuts à la prefecture
dont dépend le siège social de l'association et la déclration
au journal officiel.